Groupements communaux du Territoire de Belfort

• 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Grand Belfort)
• 2 Communauté de communes (CC)
• 4 Syndicat mixte fermé (SMF)
• 3 Syndicat mixte ouvert (SMO)
• 12 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
• 5 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Liste des Groupements communaux du Territoire de Belfort

90 - CA Grand Belfort

90 - CC des Vosges du Sud

90 - CC du Sud Territoire

90 - Syndicat intercommunal de gestion du RPI des 4 villages

90 - SI du Sundgau

90 - SI Territoire d'énergie 90

90 - SI du Tilleul

90 - SI pour la gestion du RP de la vallée de l'Ecrevisse

90 - SI de gestion du CES de Morvillars

90 - SI de gestion des biens indivis entre Charmois et Froidefontaine

90 - SI pour la gestion et l'animation du RP de Foussemagne et Reppe

90 - SI de la fourrière

90 - SI pour la gestion du RP du plateau

90 - SI pour la gestion du RP d'Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey

90 - SI des immeubles intercommunaux de Bermont

90 - SI de construction du CES de Giromagny

90 - Syndicat de gestion de la salle des 4 villages Autrechêne, Fontenelle, Novillard, Petit-Croix

90 - SI de la Baroche

90 - SI des eaux de la Saint Nicolas

90 - SI des eaux de Giromagny

90 - SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

90 - SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

90 - SM des champs sur l'eau (RPI)

90 - SM pour la collecte et le traitement des ordures ménagères de la zone sous-vosgienne

90 - SM interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

90 - SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort

90 - SM de gestion du parc automobile public

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