Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2021

Nombre de membres3voir
Population 20200
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionDepartement : 4 délégués - CAB : 11 délégués - toutes les C.C. 1 délégué, sauf la C.C. du Sud Territoire qui a 3 délégués, communes n'appartemant pas à un E.P.C.I. 1 délégué - nombre équivalant de suppléants
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Jean Marie HERZOG
  • agence d'urbanisme
    90020 Belfort
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

Liste des 3 communes membres du SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

Liste des communes du Syndicat Mixte en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

# Nom commune Population Dpt
200069052CA Grand Belfort  10533890
200069060CC des Vosges du Sud  1569890
249000241CC du Sud Territoire  2395690

Cartographie

    sm-en-charge-de-l-elaboration--du-suivi-et-de-la-revision-du-scot
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort