Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2025

Nombre de membres3voir
Population 2025142 989
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionDepartement : 4 délégués - CAB : 11 délégués - toutes les C.C. 1 délégué, sauf la C.C. du Sud Territ
 
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
REOMNON?
TEOMNON?

Coordonnées

  • Présidence :M. Jean Marie HERZOG
  • Agence d'Urbanisme
    90000 Belfort
  • Tél.: 03 84 46 51 60

SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

Liste des 3 membres du SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

Liste des membres du Syndicat Mixte en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT

Siren Nom commune Population Dpt
200069052CA Grand Belfort  10359990
200069060CC des Vosges du Sud  1544090
249000241CC du Sud Territoire  2395090

Cartographie

    sm-en-charge-de-l-elaboration--du-suivi-et-de-la-revision-du-scot
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort
  • intercommunalité du  Territoire de Belfort
  • Carte des intercommunalités du Territoire de Belfort