Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/03/2024

Nombre de membres3voir
Population 2020167 066
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionC.A.B. : 9 titulaires, 5 suppléants - SICTOM : 5 titulaires, 3 suppléants - SIVOM : 3 titulaires, 2 suppléants
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Roger LAUQUIN
  • Écopole de Bourgogne
    90140 Bourogne
  • Tél.:
  • fax :

SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Liste des 3 communes membres du SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Liste des communes du Syndicat Mixte d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets

Cartographie

    sm-d-etudes-et-de-realisation-pour-le-traitement-intercommunal-des-dechets
  • Carte de le Syndicat Mixte d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets
  • Carte des EPCI du Territoire de Belfort
  • intercommunalité du  Territoire de Belfort
  • Carte des intercommunalités du Territoire de Belfort