Compétences de la Communauté de Communes de l'Oisans

31 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1025	Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables...	tri
C1030	Eclairage public	tri
C1505	Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)	tri
C2015	GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)	tri
C2020	GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)	tri
C2025	Approvisionnement en eau (L. 211-7-3° du code de l'environnement)	tri
C2030	Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)	tri
C2050	Exploitation, entretien et aménagement d'ouvrages hydrauliques existants (L. 211-7 10° du code de l'environnement)	tri
C2090	Lutte contre les nuisances sonores	tri
C2095	Règlement local de publicité	tri
C2510	Service extérieur de pompes funèbres (L. 2223-19 du CGCT)	tri
C3015	Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance	tri
C5045	Restauration scolaire	tri
C5510	Plan local d'urbanisme et document d'urbanisme en tenant lieu (Art. L. 153-1 du code de l'urbanisme)	tri
C5515	Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt communautaire...	tri
C6510	Action en faveur du logement des personnes défavorisées	tri
C7505	Marchés d'intérêt national, halles, foires et marchés	tri
C7510	Contributions pour le financement du SDIS	tri
C7540	Archéologie préventive	tri
C7542	Système d'Information Géographique	tri
C7555	Projet alimentaire territorial	tri
Autre(s) compétence(s)	10 compétence(s) non spécifiée(s)

Coordonnées

Présidence :M. Guy VERNEY
1 Bis Rue Humbert
38520 Le Bourg-d'Oisans
Tél.: 04 76 11 01 09
www.ccoisans.fr