Menu principal
www.comersis.fr
contact
Accueil
Jura
CC Terres de Bresse
Liste des groupements de CC Terres de Bresse
La commune de CC Terres de Bresse est membre de 7 groupement(s)
CC Terres de Bresse adhère à 7 groupements de communes
#
Nom groupement
Membres
Dpt
-
EPAGE Seille et affluents
12
39
-
SM de la Bresse Bourguignonne
4
71
-
SI de collecte et d'élimination des déchets de Bresse Nord
47
71
-
SIVOM du Louhannais
24
71
-
SM d'aménagement des bassins versants de la Tenarre et de la Noue
3
71
-
SIVU aménagement des bassins versants de la région de Cuisery
2
71
-
Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs
34
71
Articles connexes
Bases de données