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Compétences du Syndicat intercommunal Territoire d'énergie 90

Syndicat intercommunal à vocation multiple

8 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1015Création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur ou de froid urbains tri
C1020Soutien aux actions de maîtrise d'énergie tri
C1030Eclairage public tri
C1035Installation d'hydroélectricité, d'énergies renouvelables et autres installations visées à l'article L2224-32 du CGCT tri
C1040Installation de production d'électricité de proximité au sens de l'article L2224-33 du CGCT tri
C1505Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution) tri
C7540Archéologie préventive tri
C7547Entretien des bâtiments et espaces publics tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Michel BLANC
  • 1 Avenue de la Gare TGV
    Centre d'Affaires de la Jonxion 90400 Meroux-Moval

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Articles

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