1. Accueil
  2. Val-d'Oise
  3. CC du Haut Val d'Oise

Compétences de la Communauté de Communes du Haut Val d'Oise

CC

Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999

C1025Soutien aux actions de MDE tri
C1510Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés tri
C1540Autres actions environnementales tri
C2005Création/Suppression/Extension/Translation des cimetières et sites funéraires tri
C2015Service extérieur de Pompes funèbres tri
C2510Aide sociale facultative tri
C3005Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale tri
C4006Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs tri
C4007Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs tri
C4017Actions de soutien à l'enseignement supérieur tri
C4525Constitution de réserves foncières tri
C4545Aménagement rural (obsolète) tri
C4555Études et programmation tri
C5210Tourisme tri
C5220Thermalisme tri
C5550Actions de réhabilitation et résorption de l’habitat insalubre tri
C7010Aérodromes tri
C7020Eclairage public tri
C7025Pistes cyclables tri
C9910Préfiguration et fonctionnement des Pays tri
C9915Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...) tri
C9930NTIC (Internet, câble…) tri
C9950Archives tri
Autre(s) compétence(s) 3 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées

  • Présidence :Mme Catherine BORGNE
  • Mairie de Beaumont-sur-Oise
    29 rue de Paris 95260 BEAUMONT-SUR-OISE
  • Tél.: 01 30 28 79 79
  • fax : 01 30 28 79 64
  • www.cc-hautvaldoise.fr