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Territoire de Belfort
SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT
Compétences du Syndicat Mixte en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT
SMF
Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999
C1004
Electricité, Gaz
tri
C5220
Thermalisme
tri
Coordonnées
Présidence :M. Jean Marie HERZOG
agence d'urbanisme
90020 Belfort
Tél.:
fax :