Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/03/2023

Nombre de membres11voir
Population 2020149 020
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesNombre de sièges dépend de la population
FinancementContributions budgétaires et fiscalisées des membres
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Claude GINDRE
  • Zone industrielle les Petits Planchants
    Rocade Pompidou 25303 Pontarlier
  • Tél.: 03 81 46 49 66
  • fax : 03 81 46 95 21
  • www.smetom.fr

SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

Liste des 11 communes membres du SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

Liste des communes du Syndicat Mixte pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

Cartographie

    sm-pour-la-prevention-et-la-valorisation-des-dechets-du-haut-doubs
  • Carte de le Syndicat mixte ouvert Syndicat Mixte pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs
  • intercommunalité du  Doubs
  • Carte des intercommunalités du Doubs