Syndicats mixtes fermés du Territoire de Belfort
Liste financement et compétences des 5 Syndicats mixtes fermés du Territoire de Belfort
mise à jour: 01/01/2025
5 groupements communaux dans le Territoire de Belfort
Il existe aujourd'hui 30 groupements communaux dans le Territoire de Belfort dont:
- 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Grand Belfort)
- 2 Communauté de communes (CC)
- 5 Syndicat mixte fermé (SMF)
- 4 Syndicat mixte ouvert (SMO)
- 14 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- 4 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Liste des Syndicats mixtes fermés du Territoire de Belfort
90 - SM pour la collecte et le traitement des ordures ménagères de la zone sous-vosgienne
90 - SM des champs sur l'eau (RPI)
90 - SM de gestion de la piscine d'Étueffont
90 - SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets
90 - SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT
Carte des intercommunalités du Territoire de Belfort
Liste Excel des intercommunalités du Territoire de Belfort
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants