Syndicats mixtes fermés du Territoire de Belfort
Liste financement et compétences des 4 Syndicats mixtes fermés du Territoire de Belfort
mise à jour: 01/03/2024
4 groupements communaux en Territoire de Belfort
Il existe aujourd'hui 29 groupements communaux en Territoire de Belfort dont:
- 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Grand Belfort)
- 2 Communauté de communes (CC)
- 14 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- 4 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- 4 Syndicat mixte fermé (SMF)
- 4 Syndicat mixte ouvert (SMO)
Liste des Syndicats mixtes fermés du Territoire de Belfort
90 - SM pour la collecte et le traitement des ordures ménagères de la zone sous-vosgienne
90 - SM des champs sur l'eau (RPI)
90 - SM d'études et de réalisation pour le traitement intercommunal des déchets
90 - SM en charge de l'élaboration, du suivi et de la révision du SCOT
Carte des intercommunalités du Territoire de Belfort
Liste Excel des intercommunalités du Territoire de Belfort