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Syndicats mixtes ouverts du Doubs

Liste financement et compétences des 16 Syndicats mixtes ouverts du Doubs

mise à jour: 01/01/2025

16 groupements communaux en Doubs

Il existe aujourd'hui 170 groupements communaux en Doubs dont:

  • 1 Communauté urbaine (CU)(CU Grand Besançon Métropole)
  • 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Pays de Montbéliard Agglomération)
  • 13 Communauté de communes (CC)
  • 92 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
  • 26 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
  • 18 Syndicat mixte fermé (SMF)
  • 16 Syndicat mixte ouvert (SMO)
  • 2 Pôle métropolitain (POLEM)
  • 1 Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PETR)(PETR du Doubs central)

Liste des Syndicats mixtes ouverts du Doubs

25 - Orchestre Victor Hugo, orchestre symphonique Bourgogne Franche-Comté

25 - SM Doubs très haut débit

25 - Agglomération urbaine du Doubs

25 - SM du Mont d'Or

25 - Établissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux Haut Doubs Haute Loue

25 - SM de transport Nord Franche-Comté

25 - EPAGE Doubs - Dessoubre

25 - SM à la carte du PNR du Doubs Horloger

25 - SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs

25 - SM de l'aérodrome de Besançon - La Vèze

25 - SM de l'aérodrome du Pays de Montbéliard

25 - SM du parc scientifique et industriel de Besançon (TEMIS)

25 - SM du musée de plein air des maisons comtoises

25 - SM de Micropolis

25 - SM du marais de Saône et du Bassin Versant de la Source d'Arcier

25 - SM Lumière

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