Informations & chiffres clés

mise à jour: 10/04/2020

Nombre de membres3voir
Population 20130
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionPMA et SM Tpt Terr Belfort ont 5 sièges et CCPH : 2 sièges
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?
Autre taxeVersement transport addiotionnel

Coordonnées

  • Présidence :

  • 10 rue Frédéric Japy 25200 MONTBELIARD
  • Tél.:
  • fax :

SM de transport Nord Franche-Comté

Liste des 3 communes membres du SM de transport Nord Franche-Comté

Liste des communes du Syndicat Mixte de transport Nord Franche-Comté

Cartographie

    sm-de-transport-nord-franche-comte
  • Carte de le Syndicat mixte ouvert SM de transport Nord Franche-Comté
  • Carte des EPCI du Doubs