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Syndicats mixtes fermés du Doubs

Liste financement et compétences des 18 Syndicats mixtes fermés du Doubs

mise à jour: 01/01/2025

18 groupements communaux en Doubs

Il existe aujourd'hui 170 groupements communaux en Doubs dont:

  • 1 Communauté urbaine (CU)(CU Grand Besançon Métropole)
  • 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Pays de Montbéliard Agglomération)
  • 13 Communauté de communes (CC)
  • 92 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
  • 26 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
  • 18 Syndicat mixte fermé (SMF)
  • 16 Syndicat mixte ouvert (SMO)
  • 2 Pôle métropolitain (POLEM)
  • 1 Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PETR)(PETR du Doubs central)

Liste des Syndicats mixtes fermés du Doubs

25 - SM du Pays du Haut-Doubs

25 - SI des eaux du Haut plateau du Russey

25 - SI des eaux du Val de l'Ognon (SIEVO)

25 - SIVOS de Villers-Buzon

25 - Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond

25 - SM d'adduction d'eau de l'abbaye des Trois Rois

25 - Syndicat d'eau de Luxiol

25 - Syndicat des eaux du Val de Cusance

25 - Syndicat des eaux de Bians-les-Usiers

25 - Syndicat des eaux de Dommartin

25 - SM du SCOT de l'Agglomération Bisontine

25 - SM de l'échangeur de Autechaux - Baume-les-Dames (EUROPOLYS)

25 - Syndicat des eaux de Joux

25 - SM du complexe sportif Jean-Jacques-Rousseau

25 - SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray

25 - SM de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs

25 - SYBERT

25 - SM d'énergies du Doubs (SYDED)

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