Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2022

Nombre de membres19voir
Population 2020557 714
Nombre de compétences8voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionNombre de sièges selon population exceptée GBM article L 5215-22 CGCT
FinancementAucune contribution budgétaire
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?
Autre taxe Taxe Conso° Finale d'Elec (TCFE)

Coordonnées

  • Présidence :M. Patrick CORNE
  • 33, rue Clément Marot
    25000 Besançon
  • Tél.: 03 81 81 73 03
  • fax : 03 81 81 73 07
  • Mail : pour nos abonnés

SM d'énergies du Doubs (SYDED)

Liste des 19 communes membres du SM d'énergies du Doubs (SYDED)

Cartographie

    sm-d-energies-du-doubs--syded-
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM d'énergies du Doubs (SYDED)
  • Carte des EPCI du Doubs