Informations & chiffres clés

mise à jour: 10/04/2020

Nombre de membres3voir
Population 20130
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesNombre de sièges dépend de la population
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Christian RATTE
  • SMCOM
    Les Petits Planchants 25303 Pontarlier Cedex
  • Tél.: 03 81 46 49 66
  • fax : 03 81 46 95 21
  • Mail : pour nos abonnés

SM de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs

Liste des 3 communes membres du SM de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs

Liste des communes du Syndicat Mixte de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs

# Nom commune Population Dpt
242504488CC Altitude 800  665825
242500320CC de Montbenoit  784825
242504496CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (CFD)  611425

Cartographie

    sm-de-collecte-des-ordures-menageres-du-haut-doubs
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs