Informations & chiffres clés

mise à jour: 18/10/2019

Nombre de membres2voir
Population 20130
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionCAGB : 48 - CC Val Marnaysien : 8
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :Mme Martine DONEY
  • la City
    25000 Besançon
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

SM du SCOT de l'Agglomération Bisontine

Liste des 2 communes membres du SM du SCOT de l'Agglomération Bisontine

Liste des communes du Syndicat Mixte du SCOT de l'Agglomération Bisontine

# Nom commune Population Dpt
200041887CC du Val Marnaysien  14410
242500361CU Grand Besançon Métropole  198540

Cartographie

    sm-du-scot-de-l-agglomeration-bisontine
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM du SCOT de l'Agglomération Bisontine
  • Carte des EPCI du Doubs