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Compétences de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg

CC

Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999

C1004Electricité, Gaz tri
C1030Autres énergies tri
C1502Eau (Traitement, Adduction, Distribution) tri
C1510Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés tri
C1515Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés tri
C2005Création/Suppression/Extension/Translation des cimetières et sites funéraires tri
C2010Crématorium tri
C2510Aide sociale facultative tri
C2515Activités sanitaires tri
C3015PLIE (plan local pour l'insertion et l'emploi) tri
C3025Rénovation urbaine (ANRU) tri
C3220Contrat local de sécurité transports tri
C4007Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs tri
C4010Établissements scolaires tri
C4530Organisation des transports urbains tri
C4550Plans de déplacement urbains tri
C4555Études et programmation tri
C4560Délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...) tri
C5005Création, aménagement, entretien de la voirie tri
C5015Parcs de stationnement tri
C5210Tourisme tri
C5220Thermalisme tri
C5505Programme local de l’habitat tri
C5510Politique du logement non social tri
C5515Politique du logement social tri
C5525Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire tri
C5530Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire tri
C7015Voies navigables tri
C7025Pistes cyclables tri
C7030Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires tri
C9910Préfiguration et fonctionnement des Pays tri
C9915Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...) tri
C9920Acquisition en commun de matériel tri
C9930NTIC (Internet, câble…) tri
C9935Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage tri
Autre(s) compétence(s) 6 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées