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Compétences de la Communauté de Communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises

CC

Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999

C1025Soutien aux actions de MDE tri
C1510Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés tri
C2015Service extérieur de Pompes funèbres tri
C3005Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale tri
C4006Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs tri
C4525Constitution de réserves foncières tri
C4545Aménagement rural (obsolète) tri
C4550Plans de déplacement urbains tri
C5210Tourisme tri
C5220Thermalisme tri
C7010Aérodromes tri
C7025Pistes cyclables tri
C9910Préfiguration et fonctionnement des Pays tri
C9915Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...) tri
Autre(s) compétence(s) 1 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées