Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999

C1010Hydraulique tri
C1025Soutien aux actions de MDE tri
C1505Assainissement collectif tri
C1507Assainissement non collectif tri
C1510Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés tri
C1540Autres actions environnementales tri
C2005Création/Suppression/Extension/Translation des cimetières et sites funéraires tri
C2015Service extérieur de Pompes funèbres tri
C2510Aide sociale facultative tri
C3005Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale tri
C4525Constitution de réserves foncières tri
C4545Aménagement rural (obsolète) tri
C4550Plans de déplacement urbains tri
C4555Études et programmation tri
C5010Signalisation (obsolète) tri
C5015Parcs de stationnement tri
C5210Tourisme tri
C5220Thermalisme tri
C5525Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire tri
C5535Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) tri
C5555Délégations des aides à la pierre (article 61 - Loi LRL) tri
C7025Pistes cyclables tri
Autre(s) compétence(s) 5 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées

  • Présidence :Mme Sophie VAGINAY RICOURT
  • 4 avenue des trois frères Arnaud
    04400 BARCELONNETTE
  • Tél.: 04 92 81 28 23
  • fax : 04 92 81 15 26
  • Mail : pour nos abonnés