Compétences du Syndicat Mixte du SCOT de l'Agglomération Bisontine

Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999

C1004	Electricité, Gaz	tri
C5220	Thermalisme	tri
C5505	Programme local de l’habitat	tri

Coordonnées

Présidence :M. Jean-Paul MICHAUD
La City
4 Rue Gabriel Plançon 25000 Besançon
Tél.:
fax :