Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2021

Nombre de membres3voir
Population 20200
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionChaque établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre est représenté dans le comité par autant de délégués titulaires que de communes listées pour son compte à l?article 2 des présents statuts et autant de délégués suppléants que de communes listées pour son compte à l?article 2 des présents statuts.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Jean-Francis RICHEUX
  • 32 rue de la Rouelle
    35120 DOL-DE-BRETAGNE
  • Tél.: 02 99 40 08 33
  • fax : 02 99 40 71 21
  • Mail : pour nos abonnés

SM Les Eaux de Beaufort

Liste des 3 communes membres du SM Les Eaux de Beaufort

Liste des communes du Syndicat Mixte Les Eaux de Beaufort

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