Informations & chiffres clés

mise à jour: 18/10/2019

Nombre de membres4voir
Population 20130
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition3 sièges pour chaque communauté de communes et 4 sièges pour le département.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Patrick PETITJEAN
  • 3, place du Collège
    Communauté de communes de la Plaine Jurassienne 39120 CHAUSSIN
  • Tél.:
  • fax :

SM Doubs - Loue

Liste des 4 communes membres du SM Doubs - Loue

Liste des communes du Syndicat Mixte Doubs - Loue

# Nom commune Population Dpt
223900010Département du Jura  0
200010650CA du Grand Dole  56045
243901089CC de la Plaine Jurassienne  9437
243900420CC du Val d'Amour  9678

Cartographie