Informations & chiffres clés

mise à jour: 10/04/2020

Nombre de membres6voir
Population 20130
Nombre de compétences4voir
Nature juridiqueSyndicat mixte ouvert
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition3 sièges pour chaque communauté de communes et 4 sièges pour le département.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Patrick PETITJEAN
  • Hôtel d'agglomération du Grand Dole
    Place de l'Europe 39100 dole
  • Tél.:
  • fax :

SM Doubs - Loue

Liste des 6 communes membres du SM Doubs - Loue

Liste des communes du Syndicat Mixte Doubs - Loue

# Nom commune Population Dpt
223900010Département du Jura  039
200010650CA du Grand Dole  5612639
200071595CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura  2300639
243901089CC de la Plaine Jurassienne  936739
243900420CC du Val d'Amour  962239
243900560CC Jura Nord  1184839

Cartographie