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Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort

Liste financement et compétences des 4 Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort

mise à jour: 01/01/2025

4 groupements communaux dans le Territoire de Belfort

Il existe aujourd'hui 30 groupements communaux dans le Territoire de Belfort dont:

  • 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Grand Belfort)
  • 2 Communauté de communes (CC)
  • 5 Syndicat mixte fermé (SMF)
  • 4 Syndicat mixte ouvert (SMO)
  • 14 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
  • 4 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Liste des Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort

90 - SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort

90 - SM interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

90 - SM de gestion du parc automobile public

90 - SM de gestion de la maison d'information sur la formation et l'emploi du Territoire-de-Belfort

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