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Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort

Liste financement et compétences des 3 Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort

mise à jour: 22/04/2026

3 groupements communaux dans le Territoire de Belfort

Il existe aujourd'hui 27 groupements communaux dans le Territoire de Belfort dont:

Liste des Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort

90 - SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort

90 - SM interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

90 - SM de gestion du parc automobile public

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