Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort
Liste financement et compétences des 4 Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort
mise à jour: 01/03/2024
4 groupements communaux en Territoire de Belfort
Il existe aujourd'hui 29 groupements communaux en Territoire de Belfort dont:
- 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Grand Belfort)
- 2 Communauté de communes (CC)
- 14 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- 4 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- 4 Syndicat mixte fermé (SMF)
- 4 Syndicat mixte ouvert (SMO)
Liste des Syndicats mixtes ouverts du Territoire de Belfort
90 - SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort
90 - SM interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)
90 - SM de gestion du parc automobile public
90 - SM de gestion de la maison d'information sur la formation et l'emploi du Territoire-de-Belfort
Carte des intercommunalités du Territoire de Belfort
Liste Excel des intercommunalités du Territoire de Belfort