Compétences du Syndicat mixte de préfiguration du Parc naturel régional des marais du littoral charentais

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C2075	Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement	tri

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Présidence :M. Patrice BROUHARD
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CC du Bassin de Marennes 17320 Marennes-Hiers-Brouage

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