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Territoire de Belfort
SI pour la gestion du RP de la vallée de l'Ecrevisse
Compétences du SI pour la gestion du RP de la vallée de l'Ecrevisse
SIVOM
Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999
C1004
Electricité, Gaz
tri
C4555
Études et programmation
tri
C4560
Délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...)
tri
Coordonnées
Présidence :M. Fabien BAGUEREY
Mairie
90140 BREBOTTE
Tél.: 03 84 23 30 61
fax : 03 84 23 33 37