Compétences du Syndicat de gestion de la salle des 4 villages Autrechêne, Fontenelle, Novillard, Petit-Croix
Syndicat intercommunal à vocation unique
1 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C1005 | Concession de la distribution publique d'électricité | tri |
|---|---|---|
| C5005 | Compétences du département en matière de culture, construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport | tri |
Coordonnées
- Présidence :Mme Pascale GABILLOUX
- Foyer rural
90340 Novillard - Tél.: 03 84 23 39 22
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants