1. Accueil
  2. Territoire de Belfort
  3. SI de gestion du CES de Morvillars

Compétences du Syndicat intercommunal de gestion du CES de Morvillars

Syndicat intercommunal à vocation unique

2 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C5030Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche tri
C5035Activités culturelles ou socioculturelles tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Christian BIRRER
  • Mairie
    90120 Morvillars
  • Tél.: 03 84 27 80 36

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles