Compétences du Syndicat intercommunal d'assainissement des marais de la Fublée

1 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C2040	Protection et la conservation des eaux superficielles et souterraines (L.211-7-7° du code de l'environnement)	tri

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Présidence :M. Dominique DOUBLET
Place de Verdun
Le bourg-Mairie 17430 Saint-Hippolyte
Tél.: 05 46 83 75 77

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