";
8 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C3005Maisons de santé pluridisciplinaires tri
C5015Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires) tri
C5030Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche tri
C5045Restauration scolaire tri
C5505Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme) tri
Autre(s) compétence(s) 2 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées

  • Présidence :Mme Rachel BAECHTEL
  • 28 Rue Zuber
    Mairie 68170 Rixheim