1. Accueil
  2. Puy-de-Dôme
  3. SIVOM de la Haute Dordogne

Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de la Haute Dordogne

Syndicat intercommunal à vocation multiple

5 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1520Gestion des eaux pluviales urbaines tri
C2000Mise en place d'une zone à faible émissions mobilité (ZFE-m) (L. 2213-4-1 du CGCT) tri
C3025Centre intercommunal d'action sociale tri
C3045Adoption, adaptation et mise en oeuvre du programme départemental d'insertion tri
Autre(s) compétence(s) 1 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées

  • Présidence :M. Jean-François CASSIER
  • 15 Place de la République
    Mairie 63150 La Bourboule

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles