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Compétences du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de l'Artois

Syndicat intercommunal à vocation multiple

5 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1040Installation de production d'électricité de proximité au sens de l'article L2224-33 du CGCT tri
C3025Centre intercommunal d'action sociale tri
C3040Action sociale départementale tri
C6005Organisation de transports scolaires tri
Autre(s) compétence(s) 1 compétence(s) non spécifiée(s) 

Coordonnées

  • Présidence :M. Philippe DRUMEZ
  • 1 Route de Vermelles
    62138 Haisnes
  • Tél.: 03 21 74 81 74
  • www.sivomdelartois.fr

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Articles

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