le Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Bisontine, identité, compétences, financement

Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2018

Nombre de membres2voir
Population 2013212 549
Nombre de compétences2voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

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  • Présidence :Mme Martine DONEY
  • la City
    25000 Besançon
  • Tél.:
  • fax :

Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Bisontine

Liste des 2 communes membres du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Bisontine

Liste des communes du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Bisontine

# Nom commune Population Dpt
242500361CA du Grand Besançon  198248
200041887CC du Val Marnaysien  14301

Cartographie

    syndicat-mixte-du-schema-de-coherence-territoriale-de-l-agglomeration-bisontine
  • Carte de le Syndicat mixte fermé Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Bisontine
  • Carte des EPCI du Doubs