Informations & chiffres clés

mise à jour: 18/10/2019

Nombre de membres	13	voir
Population 2013	0
Nombre de compétences	1	voir
Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population

Financement	Contributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiée	non	?
DSC	non	?
REOM	non	?
TEOM	non	?

Coordonnées

Présidence :Mme Isabelle ARNOULD
Hôtel du département de la Haute-Saône
70000 Vesoul
Tél.: 03 63 52 85 03
fax :
Mail : pour nos abonnés

Mises à jour :

18/10/2019 Cartographie Liste des communes

SM pour le fonctionnement de l'école départementale de musqiue, de danse et de théâtre de la Haute-Saône

Liste des 13 communes membres du SM pour le fonctionnement de l'école départementale de musqiue, de danse et de théâtre de la Haute-Saône

Liste des communes du Syndicat Mixte pour le fonctionnement de l'école départementale de musqiue, de danse et de théâtre de la Haute-Saône

#	Nom commune	Population	Dpt
227000015	DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE	0
247000706	CC du Pays Riolais	12830
247000623	CC des Quatre Rivières	9905
247000367	CC des Combes	7831
217004084	Pesmes	1121	70
217003342	Marnay	1507	70
217003110	Luxeuil-les-Bains	7019	70
217003102	Lure	8450	70
217000462	Les Aynans	345	70
217002922	Jussey	1688	70
200082634	Fougerolles-Saint-Valbert	4004	70
217000025	Aboncourt-Gesincourt	222	70
200036549	CC Val de Gray	21328

Cartographie

Carte de le Syndicat mixte ouvert SM pour le fonctionnement de l'école départementale de musqiue, de danse et de théâtre de la Haute-Saône
Carte des EPCI de la Haute-Saône