Syndicat Mixte pour le fonctionnement de l'école départementale de musique, de danse et de théâtre de la Haute-, identité, compétences, financement, liste des communes

mise à jour: 01/01/2025

Nombre de membres	15	voir
Population 2025	118 548
Nombre de compétences	1	voir
Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population

Financement	Contributions budgétaires des membres seulement
REOM	NON	?
TEOM	NON	?

Mises à jour :

SM pour le fonctionnement de l'école départementale de musique, de danse et de théâtre de la Haute-

Liste des 15 membres du SM pour le fonctionnement de l'école départementale de musique, de danse et de théâtre de la Haute-

Liste des membres du Syndicat Mixte pour le fonctionnement de l'école départementale de musique, de danse et de théâtre de la Haute-

Siren	Nom commune	Population	Dpt
217000025	Aboncourt-Gesincourt	219	70
200041721	CC de la Haute Comté	17224	70
247000367	CC des Combes	7679	70
247000623	CC des Quatre Rivières	9678	70
247000664	CC du Pays de Lure	19553	70
200041853	CC du Pays de Montbozon et du Chanois	6885	70
247000714	CC du Pays de Villersexel	7943	70
247000706	CC du Pays Riolais	13531	70
200036549	CC Val de Gray	20866	70
227000015	Département de Haute-Saône	0	70
217002922	Jussey	1577	70
217003110	Luxeuil-les-Bains	6932	70
217003342	Marnay	1552	70
217004134	Plancher-Bas	1889	70
217004217	Port-sur-Saône	3020	70