le Syndicat intercommunal à vocation unique Syndicat intercommunal à vocation unique pour l'étude, la création, la promotion, l'aménagement et la gestion du centre de loisirs du Camp Français date du 04/04/1991 est compte aujourd'hui 4 communes.
Son siège se situe à Ronchin (Nord).
mise à jour: 01/03/2024
Nombre de membres | 4 | voir |
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Population 2020 | 270 481 | |
Nombre de compétences | 1 | voir |
Nature juridique | Syndicat intercommunal à vocation unique | |
Mode de répartition des sièges | Nombre de sièges dépend de la population | |
Financement | Contributions budgétaires des membres seulement | |
DGF Bonifiée | non | ? |
DSC | non | ? |
REOM | non | ? |
TEOM | non | ? |
Autre redevance | 70323 (occupation domaine public), 757 (fermiers et concessionnaires) |
Liste des 4 communes membres du SIVU pour l'étude, la création, la promotion, l'aménagement et la gestion du centre de loisirs du Camp Français