le Syndicat intercommunal à vocation unique Syndicat des Roches date du 09/04/1981 est compte aujourd'hui 2 communes.
Son siège se situe à Cellieu (Loire).
mise à jour: 01/03/2024
Nombre de membres | 2 | voir |
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Population 2020 | 2 261 | |
Nombre de compétences | 1 | voir |
Nature juridique | Syndicat intercommunal à vocation unique | |
Mode de répartition des sièges | Autre cas | |
Autre mode de répartition | la loi Notre et notamment son article 43, dispose qu?à compter de mars 2020, les délégués des communes et des EPCI sans fiscalité propre au sein des syndicats dits fermés, syndicats intercommunaux et syndicats mixtes dits ouverts soient nécessairement désignés parmi l?assemblée délibérante qu?ils représentent | |
Financement | Contributions budgétaires des membres seulement | |
DGF Bonifiée | non | ? |
DSC | non | ? |
REOM | non | ? |
TEOM | non | ? |
Liste des 2 communes membres du Syndicat des Roches