Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2022

Nombre de membres5voir
Population 20201 425
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat intercommunal à vocation unique
Mode de répartition des siègesMême nombre de sièges
FinancementContributions fiscalisées des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. James PROUTEAU
  • Mairie de Byans sur Doubs
    1 Place de l'Eglise 25320 Byans sur Doubs
  • Tél.: 03 81 63 61 66
  • fax : 03 81 63 80 35

Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs

Liste des 5 communes membres du Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs

Liste des communes du Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs

# Nom commune Population Dpt
212500011Abbans-Dessous  25825
212500029Abbans-Dessus  31025
213901721Courtefontaine  26839
212502538Fourg  39725
212503403Lombard  19225

Cartographie

    syndicat-d-adduction-d-eau-de-byans-sur-le-doubs
  • Carte de le Syndicat intercommunal à vocation unique Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs