Informations & chiffres clés

mise à jour: 10/04/2020

Nombre de membres9voir
Population 2020262 002
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartitionLa répartition des sièges au sein du comité syndical est définie selon les principes suivants : Pour une représentation proportionnelle à la population, chaque EPCI est représenté selon le calcul suivant : - 3 délégués titulaires par EPCI, - et 1 délégué titulaire supplémentaire par tranche entière de 5 000 habitants (selon la population municipale telle que définie par l'INSEE). Dans un souci d?équilibre entre territoires urbains, périurbains et ruraux, le nombre de délégués titulaires de la communauté d?agglomération de Troyes Champagne Métropole ne peut dépasser 50 % du nombre total de délégués titulaires du comité syndical. Par ailleurs, chaque EPCI désigne au minimum 3 délégués suppléants. Les délégués suppléants sont appelés à siéger au comité syndical avec voix délibérative, en cas d?empêchement des délégués titulaires.
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Jean-pierre ABEL
  • 28 Boulevard Victor Hugo
    10003 TROYES CEDEX
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

Syndicat d'étude, de programmation et d'aménagement de la région Troyenne

Liste des 9 communes membres du Syndicat d'étude, de programmation et d'aménagement de la région Troyenne

Liste des communes du Syndicat d'étude, de programmation et d'aménagement de la région Troyenne

Cartographie

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  • Carte de le Syndicat mixte fermé Syndicat d'étude, de programmation et d'aménagement de la région Troyenne
  • Carte des EPCI de l' Aube