le Syndicat intercommunal à vocation unique Syndicat à vocation scolaire et sportive Montcet, Montracol, Vandeins date du 09/06/1975 est compte aujourd'hui 3 communes.
Son siège se situe à Montcet (Ain).
mise à jour: 01/03/2023
Nombre de membres | 3 | voir |
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Population 2020 | 2 489 | |
Nombre de compétences | 4 | voir |
Nature juridique | Syndicat intercommunal à vocation unique | |
Mode de répartition des sièges | Même nombre de sièges | |
Financement | Contributions budgétaires des membres seulement | |
DGF Bonifiée | non | ? |
DSC | non | ? |
REOM | non | ? |
TEOM | non | ? |
Liste des 3 communes membres du Syndicat à vocation scolaire et sportive Montcet, Montracol, Vandeins