Informations & chiffres clés

mise à jour: 18/10/2019

Nombre de membres6voir
Population 20130
Nombre de compétences4voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesNombre de sièges dépend de la population
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :
  • communauté d'agglomération Le Grand Chalon
    23 avenue Georges Pompidou 71106 CHALON-SUR-SAONE
  • Tél.:
  • fax :
  • Mail : pour nos abonnés

SM d'aménagement du bassin versant de la Dheune

Liste des 6 communes membres du SM d'aménagement du bassin versant de la Dheune

Liste des communes du Syndicat Mixte d'aménagement du bassin versant de la Dheune

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