Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/01/2021

Nombre de membres10voir
Population 20200
Nombre de compétences4voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesNombre de sièges dépend de la population
FinancementContributions budgétaires des membres seulement
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Gilles PINASSAUD
  • Parc d'Activités 3 R
    8 Rue Fred Lipmann 70190 BOULOT
  • Tél.: 03 81 55 02 18
  • fax : 03 81 57 79 87
  • Mail : pour nos abonnés

SM d'aménagement de la Moyenne et de la Basse vallée de l'Ognon

Liste des 10 communes membres du SM d'aménagement de la Moyenne et de la Basse vallée de l'Ognon

Liste des communes du Syndicat Mixte d'aménagement de la Moyenne et de la Basse vallée de l'Ognon

# Nom commune Population Dpt
200070902CC Auxonne Pontailler Val de Saône  2370370
200036549CC Val de Gray  2128370
243900560CC Jura Nord  1187570
200041887CC du Val Marnaysien  1457670
247000706CC du Pays Riolais  1306670
247000714CC du Pays de Villersexel  809570
200041853CC du Pays de Montbozon et du Chanois  681570
242504447CC du Doubs Baumois  1640170
200068294CC des Deux Vallées Vertes  1633970
242500361CU Grand Besançon Métropole  19934970

Cartographie

    sm-d-amenagement-de-la-moyenne-et-de-la-basse-vallee-de-l-ognon
  • Carte de le Syndicat mixte fermé SM d'aménagement de la Moyenne et de la Basse vallée de l'Ognon
  • Carte des EPCI de la Haute-Saône