Informations & chiffres clés

mise à jour: 18/10/2019

Nombre de membres5voir
Population 20130
Nombre de compétences1voir
Nature juridiqueSyndicat mixte fermé
Mode de répartition des siègesAutre cas
Autre mode de répartition2 délégués par communauté de communes sauf la CC du Larmont 4 délégués. autant de suppléants que de délégués.
FinancementAucune contribution budgétaire
DGF Bonifiéenon?
DSCnon?
REOMnon?
TEOMnon?

Coordonnées

  • Présidence :M. Daniel DEFRASNE

  • 3 rue des Tourbières 25300 PONTARLIER
  • Tél.:
  • fax :

Syndicat de l'abattoir du Haut-Doubs

Liste des 5 communes membres du Syndicat de l'abattoir du Haut-Doubs

Liste des communes du Syndicat de l'abattoir du Haut-Doubs

Cartographie

    syndicat-de-l-abattoir-du-haut-doubs
  • Carte de le Syndicat mixte fermé Syndicat de l'abattoir du Haut-Doubs
  • Carte des EPCI du Doubs