Syndicat intercommunal à vocation unique scolaire des Trois Fontaines
le Syndicat intercommunal à vocation unique scolaire des Trois Fontaines date du 05/08/2008 est compte aujourd'hui 3 communes.
Son siège se situe à Dambenois (Doubs).
Informations & chiffres clés
mise à jour: 22/04/2026
| Nombre de membres | 3 | voir |
|---|---|---|
| Population 2026 | 1 992 | |
| Nombre de compétences | 1 | voir |
| Nature juridique | Syndicat intercommunal à vocation unique | |
| Mode de répartition des sièges | Même nombre de sièges | |
| Financement | Contributions budgétaires des membres seulement | |
| REOM | NON | ? |
| TEOM | NON | ? |
Coordonnées
- Présidence :M. Jean-Michel GROSCLAUDE
- Mairie de Dambenois
25600 Dambenois
SIVU scolaire des Trois Fontaines
Liste des 3 membres du SIVU scolaire des Trois Fontaines
