le Syndicat mixte ouvert Syndicat Mixte aérodrome de Troyes- Barberey date du 27/07/2006 est compte aujourd'hui 3 communes.
Son siège se situe à Barberey-Saint-Sulpice (Aube).
mise à jour: 01/03/2024
Nombre de membres | 3 | voir |
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Population 2020 | 179 084 | |
Nombre de compétences | 1 | voir |
Nature juridique | Syndicat mixte ouvert | |
Mode de répartition des sièges | Autre cas | |
Autre mode de répartition | Le nombre de délégués du comité syndical est fixé à 9 se répartissant comme suit : ? 4 délégués représentant le Département de l?Aube élus par le conseil départemental en son sein, ? 4 délégués représentant la communauté d?agglomération de Troyes Champagne Métropole, élus par le conseil communautaire en son sein, ? 1 délégué représentant la Chambre de Commerce et d?Industrie de Troyes et de l?Aube, désigné en son sein. Chaque délégué titulaire dispose d?une voix délibérative. Chaque membre du syndicat mixte pourra désigner des suppléants en nombre égal au nombre de titulaires. En cas d?empêchement, le délégué titulaire peut se faire remplacer par un suppléant sans qu?il soit nécessaire de lui donner procuration. Le suppléant aura voix délibérative. | |
Financement | Contributions budgétaires des membres seulement | |
DGF Bonifiée | non | ? |
DSC | non | ? |
REOM | non | ? |
TEOM | non | ? |
Liste des 3 communes membres du SM aérodrome de Troyes- Barberey
# | Nom commune | Population | Dpt |
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200069250 | CA Troyes Champagne Métropole | 179084 | |
181008517 | Chambre de commerce et d'industrie de l'Aube | 0 | |
221000052 | Département de l'Aube | 0 |