Informations & chiffres clés

mise à jour: 01/03/2024

Nombre de membres	16	voir
Population 2020	6 613
Nombre de compétences	26	voir
Nature juridique	Communauté de communes
Mode de répartition des sièges	Répartition de droit commun

Financement	Fiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)
DGF Bonifiée	non	?
DSC	non	?
REOM	non	?
TEOM	non	?
Autre redevance	redevances et droits des services à culturel - redevances à caractère sportif - redevances à caractère de loisirs - redevances et droits des services à caractère social

Coordonnées

Présidence :M. Régis GIRARDEAU
5 Bis Place de la Mairie 71270 PIERRE-DE-BRESSE
Tél.: 03 85 76 30 60
fax : 03 85 73 30 64

Mises à jour :

01/03/2024 Cartographie Liste des communes

CC Bresse Nord Intercom'

Liste des 16 communes membres de la CC Bresse Nord Intercom'

Liste des communes de la Communauté de Communes Bresse Nord Intercom'

#	Nom commune	Population	Dpt
217100130	Authumes	289	71
217100288	Beauvernois	104	71
217100296	Bellevesvre	299	71
217105931	Charette-Varennes	449	71
217101682	Dampierre-en-Bresse	173	71
217102078	Fretterans	298	71
217102086	Frontenard	210	71
217100932	La Chapelle-Saint-Sauveur	659	71
217101211	La Chaux	326	71
217103647	La Racineuse	173	71
217102540	Lays-sur-le-Doubs	159	71
217103266	Mouthier-en-Bresse	412	71
217103514	Pierre-de-Bresse	1977	71
217103571	Pourlans	218	71
217103969	Saint-Bonnet-en-Bresse	488	71
217105410	Torpes	379	71

Cartographie

Carte de la Communauté de Communes Bresse Nord Intercom'
Carte des EPCI de Saône-et-Loire
Carte des intercommunalités de Saône-et-Loire