Liste financement et compétences des 14 Syndicats intercommunaux à vocation unique du Territoire de Belfort
mise à jour: 01/03/2024
Il existe aujourd'hui 29 groupements communaux en Territoire de Belfort dont:
90 - SI de gestion de la piscine d'Étueffont
90 - SI de construction du CES de Giromagny
90 - SI de gestion du CES de Morvillars
90 - SI des eaux de la Saint Nicolas
90 - SI de la Baroche
90 - Syndicat de gestion de la salle des 4 villages Autrechêne, Fontenelle, Novillard, Petit-Croix
90 - SI des immeubles intercommunaux de Bermont
90 - SI pour la gestion du RP d'Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey
90 - SI de l'école maternelle Pauline Kergomard
90 - SI pour la gestion du RP du plateau
90 - SI pour la gestion du RP de Bermont, Botans et Dorans
90 - SI de la fourrière
90 - SI pour la gestion et l'animation du RP de Foussemagne et Reppe