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Syndicats intercommunaux à vocation unique du Territoire de Belfort

Liste financement et compétences des 14 Syndicats intercommunaux à vocation unique du Territoire de Belfort

mise à jour: 01/01/2025

14 groupements communaux en Territoire de Belfort

Il existe aujourd'hui 29 groupements communaux en Territoire de Belfort dont:

  • 1 Communauté d'agglomération (CA)(CA Grand Belfort)
  • 2 Communauté de communes (CC)
  • 14 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
  • 4 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
  • 4 Syndicat mixte fermé (SMF)
  • 4 Syndicat mixte ouvert (SMO)

Liste des Syndicats intercommunaux à vocation unique du Territoire de Belfort

90 - SI de gestion de la piscine d'Étueffont

90 - SI de construction du CES de Giromagny

90 - SI des eaux de Giromagny

90 - SI de gestion du CES de Morvillars

90 - SI des eaux de la Saint Nicolas

90 - SI de la Baroche

90 - Syndicat de gestion de la salle des 4 villages Autrechêne, Fontenelle, Novillard, Petit-Croix

90 - SI des immeubles intercommunaux de Bermont

90 - SI pour la gestion du RP d'Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey

90 - SI de l'école maternelle Pauline Kergomard

90 - SI pour la gestion du RP du plateau

90 - SI pour la gestion du RP de Bermont, Botans et Dorans

90 - SI de la fourrière

90 - SI pour la gestion et l'animation du RP de Foussemagne et Reppe

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    cartographie Carte des intercommunalités du Territoire de Belfort Liste Excel des intercommunalités du Territoire de Belfort

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