Compétences du SIVOS de l'école des Chouettes
Syndicat intercommunal à vocation unique
3 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C5025 | Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique) | tri |
|---|---|---|
| C5500 | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) | tri |
| C5505 | Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme) | tri |
Coordonnées
- Présidence :M. Antoine BOUR
- 2 Rue de l'Église
57530 Raville
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants