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Compétences du Syndicat Mixte du grand site de Vézelay

Syndicat mixte ouvert

2 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C4505Compétences touristiques du département tri
C5540Instruction des autorisations d'occupation du sol (article L.423-1 et articles R.*423-14 et suivants du code de l'urbanisme) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Hubert BARBIEUX
  • Rue Saint-Pierre
    Mairie de Vézelay 89450 Vézelay
  • http://vezelay.fr

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