1. Accueil
  2. 95 - Val-d'Oise
  3. SI Bernes-sur-Oise - Bruyères-sur-Oise (SIBB)

Compétences du Syndicat intercommunal Bernes-sur-Oise - Bruyères-sur-Oise (SIBB)

Syndicat intercommunal à vocation unique

2 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C5005Compétences du département en matière de culture, construction, exploitation et entretien des équipements et infrastructures destinés à la pratique du sport tri
C5015Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Alain GARBE
  • Place de la Mairie
    95340 Bernes-sur-Oise
  • Tél.: 01 34 70 03 11

Recherche par thème

Recherche par nature juridique Recherche par compétences Recherche par région Recherche par département Cartographie

Articles

Liste des natures juridiques Liste et définitions des compétences Actualités intercommunalités Intercommunalités de moins de 15.000 habitants Communes non-rattachées à un EPCI Communes nouvelles