Compétences du Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire de Saint-Loup-d'Ordon et Saint-Martin-d'Ordon
Syndicat intercommunal à vocation unique
3 Compétences exercées par le groupement
Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences
| C5020 | Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique) | tri |
|---|---|---|
| C5500 | Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) | tri |
| C6015 | Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports) | tri |
Coordonnées
- Présidence :M. Patrick DECHAMBRE
- 12 Place de l'Église
Mairie 89330 Saint-Martin-d'Ordon - Tél.: 03 8 6 63 9 1 15
Cartographie
Intercommunalités de moins de 15.000 habitants