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  3. SIVOS du RPI des élèves des communes de Beaurepaire - La Poterie-Cap-d'Antifer - Sainte-Marie-au-Bos

Compétences du SIVOS du RPI des élèves des communes de Beaurepaire - La Poterie-Cap-d'Antifer - Sainte-Marie-au-Bos

Syndicat intercommunal à vocation multiple

3 Compétences exercées par le groupement

Codification des compétences de C1004 à C9999 voir la liste des compétences

C1005Concession de la distribution publique d'électricité tri
C5050Garderie périscolaire tri
C5500Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme) tri

Coordonnées

  • Présidence :M. Pierre-Emmanuel HAUTOT
  • 3 Rue du Bocage
    76280 Beaurepaire
  • Tél.: 02 27 30 52 70

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